Déclaration de Kingston sur REACH au sujet des substances extrêmement préoccupantes (SVHC)
L'évaluation SVHC de nos produits indique qu'ils se situent en dessous du seuil limite de 0,1%. La liste suivante contient plus d'informations :
| Composants | Substance extrêmement préoccupante | Numéro CAS | Commentaires |
|---|---|---|---|
| Circuit imprimé | Plomb | 7439-92-1 | Cette substance est présente dans tous les produits contenant une résistance. |
Substances extrêmement préoccupantes
Les fournisseurs de produits doivent communiquer des informations sur les substances extrêmement préoccupantes (SVHC) lorsque leur concentration est supérieure à la limite de 0,1 % par article. Les SVHC sont définies dans la liste des substances candidates à l'autorisation produite par l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA).
En décembre 2015, la Cour de justice des Communautés européennes a estimé que les articles assemblés ou reliés au sein d’un produit complexe demeurent des articles et qu’ils sont soumis aux obligations pertinentes de notification et d’information s’ils contiennent une substance extrêmement préoccupante dont la concentration est supérieure à 0,1 % de sa masse. Les fournisseurs doivent communiquer des informations sur les substances extrêmement préoccupantes (SVHC) lorsque leur concentration est supérieure à la limite de 0,1 % par article ou composant.
Requêtes de déclaration REACH
Kingston s’engage à respecter toutes les dispositions du règlement REACH et informera nos clients sur les substances composant nos produits et relevant du champ d’application dudit règlement. Une déclaration est disponible sur demande.